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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 11 à 107
    Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
    Date : 1944/2006

    • 1466200601 AR 30 à 50
      Titre : 2.4 Organisation bancaire
      Date : 1951/1986

    • 1466200601 AR 51 à 62
      Titre : 2.5 Réglementation des changes et fonctionnement monétaire
      Date : 1952/1986

      • 1466200601 AR 51
        Titre : Droits de tirage des pays membres de la Zone Franc sur le Fonds de stabilisation des changes, ouverture et modalités de fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus, extraits de JO, statistiques. 1960-1974
        Date : 1960-1974

      • 1466200601 AR 52
        Titre : France, politique des changes : notes, extraits de JO, textes réglementaires, correspondance, compte-rendu, extraits de presse, étude. 1967-1976
        Date : 1967-1976

      • 1466200601 AR 53
        Titre : Union Monétaire Ouest Africaine, réglementation des changes. 1969-1974
        Date : 1969-1974

      • 1466200601 AR 54
        Titre : Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République de Haute-Volta : ordonnances, décrets, circulaires, arrêtés ; 1967-1969 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République du Dahomey : circulaires, décrets, arrêtés ; 1967-1970 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République du Niger : décrets, circulaires, arrêtés, avis. 1967-1972
        Date : 1967-1972

      • 1466200601 AR 55
        Titre : Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures de la République du Sénégal : décrets, circulaires, arrêtés, lois. + Texte synoptique des lois relatives à la réglementation des changes dans les États de l'UMOA ; 1967-1972 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République de Côte d'Ivoire : avis, décrets, arrêtés, lois, notes ; 1967-1973 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République togolaise : circulaires, arrêtés, décrets. 1967-1974
        Date : 1967-1974

      • 1466200601 AR 56
        Titre : États membres de la Banque des États de l'Afrique Centrale, réglementation des changes : répertoire ; 1964-1978 Cambodge, Laos et Vietnam, réglementation des changes : notes, comptes-rendus ; situation de la masse monétaire : notes, correspondance, étude, extraits de presse ; relations monétaires avec la France : notes, correspondance, statistiques, comptes-rendus. 1952-1959
        Date : 1952-1978

      • 1466200601 AR 57
        Titre : République démocratique du Vietnam, relations de la Banque d'État avec la Banque de France : études, extrait de JO ; 1975-1977 États associés, réglementation des changes et du commerce : extrait de JO, textes officiels et réglementaires ; régime monétaire : notes, extraits de presse, correspondance, textes officiels et réglementaires ; 1953-1964 Vietnam Sud, organisation et fonctionnement monétaire : notes, correspondance, texte réglementaire, extraits de presse ; 1957-1966 Cambodge, organisation et fonctionnement de la Banque nationale : notes, texte réglementaire, extrait de presse ; 1955-1975 Laos, organisation et fonctionnement monétaire : notes, textes réglementaires, correspondance ; 1954-1959 Réglementation des transferts et des changes, études de cas (Madagascar, États associés d'Indochine, Mauritanie, DOM TOM, Nouvelles-Hébrides, Vietnam Sud, Cambodge, Laos) : extraits de JO, extraits de presse, notes, compte-rendu, correspondance. 1955-1976
        Date : 1953-1977

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